LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé
Commune de La Chapelle d'Abondance, collectivité territoriale Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4222457
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé
Déposée le 2 novembre 2015 par Commune de La Chapelle d'AbondanceTODO et l'association loi 1901 Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Les déposants sont Commune de La Chapelle d'AbondanceTODO domicilié(e) Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France et l'association loi 1901 Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance domicilié(e) Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Chapelle d'Abondance, M. MAXIT Bernard domicilié(e) Mairie, Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France.
La marque LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.
Commune de La Chapelle d'Abondance, collectivité territoriale - Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Office de Tourisme de La Chapelle d'Abondance, Association loi 1901 - Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Commune de La Chapelle d'Abondance, M. MAXIT Bernard - Mairie, Chef Lieu - 74360 - LA CHAPELLE D'ABONDANCE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CHAPELLE D'ABONDANCE Les Cornettes de bise site classé"
